Accueil >
Mentions légales

Mentions légales

Ce site est publié par la Société Générale

Société anonyme au capital de 725 909 055 euros au 11/02/2008.

Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro unique d'identification 552 120 222

Numéro APE : 651C

Siège social : 29 boulevard Haussmann 75009 Paris

Représentant légal : M. Frédéric OUDEA, Directeur Général

Directeur de la publication : Mme Caroline GUILLAUMIN

Responsable de la rédaction : M. Denis MARQUET

Contact : 0 810 30 20 20 ou info@sgbourse.fr

Ce site est hébergé par Société Générale.

Ce site est soumis à la loi française.

Réglementation professionnelle

La Société Générale est un établissement de crédit de droit français agréé par le Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement (www.cecei.org, 31 rue Croix-des-petits-champs, 75001 PARIS) en qualité de banque prestataire de services d'investissement habilitée à effectuer toutes opérations de banque et à fournir tous services d'investissement à l'exception du service d’investissement d'exploitation d'un système multilatéral de négociation, conformément aux dispositions du Code monétaire et financier, et soumis au contrôle de la Commission bancaire.

Contenu du site

La Société Générale ainsi que ses contributeurs s'efforcent d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Ils ne peuvent cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En outre, la Société Générale et ses contributeurs déclinent toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages et à l'utilisation qui pourrait en être faite par quiconque de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.

A ce titre la responsabilité de la Société Générale et de ses contributeurs ne saurait être retenue en cas de dommages indirects tels que, sans que cette liste soit exhaustive, les pertes découlant des transactions effectuées sur la base des informations, les pertes de profit, pertes d'affaires, pertes découlant d'une interruption du service, l'augmentation des coûts d'accès et de traitement des informations.

De même, la Société Générale et ses contributeurs ne sauraient être tenus responsables des éléments en dehors de leur contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique et notamment, vos ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones… ) et tout matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.

Enfin, la Société Générale et ses contributeurs ne garantissent pas et ne seront en aucune manière responsables de la séquence, l'exactitude, l'absence d'erreurs, la véracité, le caractère actuel, la qualité loyale et marchande, la qualité, la justesse, le caractère non-contrefaisant et la disponibilité des informations contenues sur le présent site.

Vous vous engagez à faire des informations contenues sur le présent site un usage personnel et non commercial.

Informations concernant les instruments financiers

Toute information relative à un ou plusieurs instruments financiers (actions, parts d'OPCVM...) est fournie telle quelle, à titre indicatif, même si elle a été établie à partir de sources sérieuses, réputées fiables.

Elle ne saurait, par ailleurs, constituer de la part de la Société Générale ni une offre d'achat, de vente ou de souscription de produits ou services financiers (notamment produits bancaires ou d´assurance), ni une sollicitation d´une offre d´achat ou de vente de valeurs mobilières ou de tout autre produit d´investissement.

La Société Générale décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite de cette information et des conséquences qui pourraient en découler, notamment au niveau des décisions qui pourraient être prises ou des actions qui pourraient être entreprises à partir de cette information. A ce titre, vous demeurez seul et unique responsable de l'usage des informations et des résultats obtenus à partir de ces informations. Il vous appartient par ailleurs de vérifier l'intégrité des informations reçues via Internet.

Vous reconnaissez que l'utilisation et l'interprétation des informations nécessitent des connaissances spécifiques et approfondies en matière de marchés financiers.

Il est précisé que les performances passées d’un instrument financier ne présagent en aucun cas des performances futures de cet instrument.

Toute personne désireuse de se procurer un des services ou produits présentés ici est priée de contacter la Société Générale afin de s´informer de la disponibilité du service ou produit en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.

Informations concernant les produits présentés sur ce site internet

Le présent site est un site à caractère commercial et non un site à caractère réglementaire.

Tous les produits présentés sur ce site ont fait l’objet d’une note d’opération ou d’un prospectus visé par l’Autorité des Marchés Financiers ou ont fait l’objet d’un certificat d’approbation notifié à l’Autorité des Marchés Financiers par l’autorité d’un autre État membre de l’Union Européenne en vertu de la Directive 2003/71/CE du Parlement Européen et du Conseil du 4 novembre 2003. Une information complète sur les facteurs de risques inhérents à la souscription de ces produits ne peut être obtenue qu’en lisant la rubrique « facteurs de risques » ou « profil de risques » de la note d’opération ou du prospectus du produit concerné, disponible(s) sur ce site.

Certaines informations fournies sur ce site peuvent provenir de sources externes à Société Générale. Dans cette hypothèse, l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations fournies ne sont pas garanties bien que ces informations aient été établies à partir de sources sérieuses, réputées fiables.

Certains éléments du présent site sont fournis sur la base des données de marché constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier.

Ce site contient des recommandations d’investissement qui reflètent l’opinion du seul département SG Equity Rechearch de Société Générale à la date de leur publication. Il ne reflète pas nécessairement les analyses des autres départements ou la position officielle de Société Générale. Société Générale ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhaustivité de ces opinions comme des sources d’informations à partir desquelles elles ont été obtenues, bien que ces sources d’informations soient réputées fiables. Société Générale ne saurait donc engager sa responsabilité, au titre de la divulgation ou de l’utilisation des informations contenues sur ce site qui est, par ailleurs, susceptible d’être modifié à tout moment et sans notification. Société Générale est susceptible d’agir comme teneur de marché, d’agent ou encore à titre principal d’intervenir pour acheter ou vendre des titres émis par les émetteurs mentionnés dans ce document, ou des dérivés y afférents. Société Générale, ses dirigeants ou employés, peuvent avoir exercé des fonctions d’employé ou dirigeant auprès de tout émetteur mentionné sur ce site ou ont pu intervenir en qualité de conseil auprès de ce(s) émetteur(s).

Les informations et analyses produites par DayByDay© ne constituent qu´une aide à la décision pour les investisseurs. La responsabilité de DayByDay© ne peut être retenue directement ou indirectement suite à l´utilisation des informations et analyses par les lecteurs. DayByDay© est un bureau de recherche indépendant. Le lecteur est informé que DayByDay© n´a aucun conflit d´intérêt pouvant affecter l´objectivité de son analyse.

Les conseils donnés par Investir relatifs aux instruments financiers ou aux placements sont établis conformément aux règles de la profession et sur la base de sources sérieuses et réputées fiables. La responsabilité d´Investir ne saurait être engagée du fait de leur utilisation.

Avant tout investissement dans l’un quelconque des produits, vous devez procéder, sans vous fonder exclusivement sur les informations qui vous ont été fournies, à votre propre analyse des avantages et des risques du produit concerné du point de vue juridique, fiscal et comptable, en consultant si vous le jugez nécessaire, vos propres conseils en la matière ou tous autres professionnels compétents. Sous réserve du respect des obligations que la loi met à sa charge, aucune des sociétés du groupe Société Générale ne pourra être tenue responsable des conséquences financières ou de quelque nature que ce soit résultant de l’investissement dans l’un quelconque de ces produits.

Ces produits peuvent faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou dans certains pays en vertu des réglementations nationales applicables à ces personnes ou dans ces pays. Il vous appartient donc de vous assurer que vous êtes autorisés à investir dans ces produits.

LES PRODUITS ET LA GARANTIE N'ONT PAS ÉTÉ ET NE SERONT PAS ENREGISTRÉS EN VERTU DU UNITED STATES SECURITIES ACT 1933, TEL QU'AMENDÉ, ET LA NÉGOCIATION DES PRODUITS N'A PAS ÉTÉ APPROUVÉE PAR LA UNITED STATES COMMODITY FUTURES TRADING COMMISSION EN VERTU DU UNITED STATES COMMODITY EXCHANGE ACT. NI LES PRODUITS, NI AUCUN DROIT SUR CEUX-CI, NE POURRONT À AUCUN MOMENT ÊTRE OFFERTS, VENDUS, REVENDUS, NÉGOCIES OU LIVRÉS, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, AUX ETATS-UNIS NI À DES RESSORTISSANTS DES ETATS-UNIS OU POUR LEUR COMPTE OU À LEUR PROFIT. SUR LA DESCRIPTION DES RESTRICTIONS EN MATIÈRE D'OFFRE ET DE VENTE DES BONS D'OPTION, VOIR LE CHAPITRE "RESTRICTIONS À L'OFFRE » DU PROSPECTUS DE BASE.

L’attention des investisseurs est attirée sur le fait que :

- les bons d’options (warrants, turbos), de par leur nature optionnelle, sont susceptibles de connaître de fortes fluctuations, voir de perdre toute valeur ;

- la valeur des certificats peut être à tout moment inférieure à leur valeur nominale, son détenteur pouvant perdre tout ou partie de son investissement ;

- la valeur de rachat des ETF (trackers) peut être inférieure à tout moment au montant initialement investi. Dans le pire des scénarios, les investisseurs peuvent perdre jusqu’à la totalité de leur investissement.

A tout moment, le prix de ces produits pourra connaître une volatilité importante en raison de l'évolution des paramètres de marché.

Les certificats bénéficient d'une garantie de la part de Société Générale. A ce titre, le paiement à la date d'exigibilité de toutes sommes dues au titre de ces certificats par leur émetteur est garanti par Société Générale. Dans ce cas, l’investisseur supporte in fine un risque de crédit sur Société Générale.

Les produits peuvent comporter des modalités d’ajustement ou de substitution afin de prendre en compte les conséquences sur ces produits de certains événements extraordinaires pouvant affecter le ou les sous-jacents de ces produits ou, le cas échéant, la fin anticipée de ces produits.

Les chiffres relatifs aux performances passées ont trait à des périodes passées et ne sont pas un indicateur fiable des résultats futurs.

Les chiffres relatifs à des performances futures sont des prévisions qui ne constituent pas un indicateur fiable quant aux performances futures.

Les gains ou pertes éventuels peuvent, le cas échéant, se voir réduits ou augmentés en fonction des taux de change et ne prennent pas en compte les frais, commissions et redevances éventuels supportés par l’investisseur (ex : impôts, taxes ou autres frais induits par la réglementation locale, frais de courtage ou autres commissions prélevés par l’intermédiaire financier…).

A l'exception des produits qui présentent une protection contre le risque de change, l'investissement dans les produits sera également sensible, lorsque le sous jacent est coté dans une devise différente de l’euro, aux évolutions du taux de change entre la devise de cotation du sous-jacent et l'euro.

Dans certains cas, lorsque l'actif sous-jacent (indice, panier) regroupent des composants cotés dans différentes devises autres que l’euro, l’investissement sera aussi sensible aux évolutions du taux de change entre la (les) devise(s) de cotation des composants du sous-jacent et la devise de cotation du sous-jacent.

Pour les produits comportant un effet de levier indiqués comme tels dans la présente documentation, la valeur du produit amplifiera les mouvements à la hausse comme à la baisse de la valeur du (des) actif(s) sous-jacent(s) et le produit pourra perdre toute valeur.

Souscription de produits et services

Dans le cadre de ses obligations résultant de la directive européenne concernant les marchés d’instruments financiers (Directive MIF), Société Générale peut être amenée, suivant le type d’instruments financiers qu’elle vous propose et la classification qu’elle vous attribue, à vérifier l’adéquation à vos besoins ou le caractère approprié des instruments financiers au regard de vos objectifs de couverture ou d’investissement, de vos connaissances et de votre expérience.

Toutefois, sans préjudice des obligations réglementaires de Société Générale, il vous appartient, avant la conclusion de toute opération, de procéder à votre propre analyse des avantages et des risques de chaque instrument financier et, notamment de la pérennité des dispositions fiscales en vigueur, en consultant, si vous le jugez nécessaire, vos propres conseils juridiques, fiscaux, financiers, comptables et tous autres professionnels compétents, afin de vous assurer que chaque instrument financier est conforme à vos besoins au regard de votre situation.

Toute demande éventuelle de souscription en ligne d'un produit ou service proposé par la Société Générale ne vaut qu'après acceptation par celle-ci et implique la soumission de l'opération aux conditions contractuelles et tarifaires en vigueur, ainsi qu'à la loi française.

Droit d’auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données... ), qu'en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, etc... ). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive du groupe Société Générale et de ses contributeurs. Vous vous engagez par ailleurs à ne pas utiliser ces contenus et de ne pas permettre a quiconque d'utiliser ces contenus à des fins illégales.

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la Société Générale, notamment s'agissant du contenu de ces sites.

La Société Générale n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable.

Données personnelles

- Collecte

Afin de mieux répondre à vos attentes et à l'occasion de la consultation de ce site, la Société Générale est conduite à recueillir des données personnelles directement ou indirectement nominatives (adresse IP de votre serveur), le cas échéant par le biais de formulaires. Ces données sont enregistrées dans les systèmes d’information de la Société Générale ou des prestataires et conseils mandatés par la Société Générale. Certaines de ces données à caractère personnel sont obligatoires pour le traitement de vos demandes : elles figurent en gras ou sont indiquées par tout autre procédé équivalent.

- Utilisation

Les données collectées sont appelées à être utilisées principalement dans le cadre de gestion de la relation bancaire. Elles peuvent également être utilisées pour vous tenir informés des manifestations, actions ou publications susceptibles de susciter votre intérêt.

Des données indirectement nominatives, à usage statistique, peuvent également être collectées à des fins de gestion de votre connexion et de votre navigation (Cf. infra information sur les Cookies).

- Destinataires

Les données recueillies pourront, de convention expresse, être communiquées, pour les finalités mentionnées ci-dessus, aux personnes morales du Groupe Société Générale, à ses partenaires, à ses courtiers et assureurs, ainsi à ses sous-traitants et prestataires, dans la limite nécessaire à l’accomplissement des tâches qui leurs sont confiées, qui pourront être amenés à vous contacter directement à partir des coordonnées que vous nous avez communiquées.

Ces communications pourront, le cas échéant, impliquer un transfert de données hors de France notamment vers les entités et conseils du Groupe Société Générale établies dans des pays non membres de la Communauté européenne. Ces communications peuvent également avoir pour objet d’assurer la sécurité des réseaux informatiques et des transmissions ou répondre à nos obligations légales. La Société générale prend toutes les mesures nécessaires pour en assurer la sécurité et la confidentialité et empêcher que des tiers non autorisés y aient accès.

- Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Les personnes concernées par ces traitements disposent d'un droit d'accès aux données à caractère personnel les concernant, ainsi que celui de demander à ce que soient rectifiées, mises à jour ou supprimées les données inexactes, incomplètes ou périmées et de s’opposer, sous réserve de justifier d’un motif légitime, à ce que des données à caractère personnel les concernant fassent l'objet d'un traitement. Cette opposition peut toutefois entraîner l’impossibilité pour la Société Générale de fournir le produit ou le service souscrit.

Les personnes concernées peuvent également, sans avoir à motiver leur demande, s’opposer à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale ou communiquées à des tiers à cette fin. Ces droits peuvent être exercés par courrier à l'adresse suivante : Société Générale TSA 20012 69425 Lyon Cedex 03

- Témoins de connexion ou « cookies »

Pour votre sécurité, votre site bancaire utilise les "cookies". Il s'agit de petits fichiers-texte stockés en mémoire par votre navigateur et qui servent à vous identifier à chaque changement de page sur le site.

Pour vous opposer à l'enregistrement de "cookies persistants", il vous appartient de configurer le navigateur de la façon suivante :

Pour Internet Explorer 7 :

Pour Internet Explorer 6 :

Pour Firefox 2 et version ultérieure :

Pour Safari :

Pour Netscape 7.02 :

Modules externes (plug'in) requis

- Plug'in Quicktime version 6 et ultérieure

- Plug'in Flash version 8 et ultérieure

Sécurité

Ce site est protégé par un des plus important niveau de sécurité technique, et est sous surveillance permanente.

Les algorithmes et mécanismes, utilisés pour protéger vos communications avec la Société Générale et les informations qui vous concernent, respectent la réglementation française en vigueur.

Produits de bourse Société Générale

Identification de l'utilisateur

Mentions légales